Le décompte TVA
Bilanzi calcule le décompte TVA à partir des lignes que vous comptabilisez de toute façon. Vous le vérifiez position par position et le déposez vous-même auprès de l’AFC.
D’où viennent les chiffres
Pas d’une seconde saisie. Chaque écriture porte son information fiscale : le taux applicable, le fait que la prestation soit imposable, exonérée ou exclue du champ de l’impôt, et si vous pouvez déduire l’impôt préalable. Le décompte lit exactement ces lignes pour la période choisie.
Vous pouvez donc remonter de chaque montant jusqu’au justificatif, directement à l’écran. Si une position est fausse, vous corrigez l’écriture et non le décompte. Là où une correction manuelle est nécessaire, vous la saisissez comme correction, et elle reste visible.
Méthode effective ou taux de la dette fiscale nette
Avec la méthode effective, vous calculez l’impôt sur votre chiffre d’affaires au taux légal et vous déduisez l’impôt préalable payé sur vos achats et investissements. Le décompte est trimestriel. Cette méthode convient bien si vous achetez ou investissez beaucoup.
Avec la méthode des taux de la dette fiscale nette, ou TDFN, vous multipliez le chiffre d’affaires brut par un taux que l’AFC a autorisé pour votre entreprise. Il n’y a alors pas de déduction de l’impôt préalable, car elle est déjà comprise dans le taux. Le décompte est semestriel. Vous facturez toujours le taux légal à vos clients.
Bilanzi gère les deux, chaque fois selon les contre-prestations convenues. Vous recopiez votre taux autorisé depuis l’autorisation de l’AFC. Si vous avez deux taux pour deux activités, vous attribuez une fois chaque compte de produits à un taux.
Trimestre après trimestre
Le décompte affiche toujours une période : un trimestre avec la méthode effective, un semestre avec le TDFN. Les flèches vous mènent à la période précédente ou suivante. À côté figure le délai de dépôt, soit 60 jours après la fin de la période.
Quand tout est vérifié, vous figez le décompte. Il ne change plus ensuite. Si vous découvrez une erreur plus tard, vous saisissez un décompte rectificatif qui renvoie au décompte d’origine.
Taux et chiffres vérifiés à la source
Un taux d’impôt est un fait juridique, et Bilanzi n’en invente aucun. Les taux figurent dans le logiciel avec leur source officielle à côté. Un taux ne sert au calcul qu’une fois comparé à la source et validé par une personne titulaire. Cela se fait d’un clic par ligne, et Bilanzi garde la trace de qui l’a fait et quand.
Il en va de même pour les chiffres du formulaire de l’AFC. Tant qu’un chiffre n’est pas validé, un libellé parlant le remplace, par exemple « Total des contre-prestations convenues ». Un nombre qui ressemble à un chiffre officiel sans en être un serait pire que pas de chiffre du tout.
Le dépôt se fait sur l’ePortal
Bilanzi ne transmet rien à l’AFC. Vous reportez vous-même les montants sur l’ePortal de l’administration fiscale, ou vous remettez l’export du décompte à votre fiduciaire. Ensuite, vous notez le dépôt dans le logiciel, avec la date, le canal et la référence. Vous joignez la quittance de l’AFC comme justificatif.
Ainsi, dans un an encore, vous saurez si le deuxième trimestre a été déposé. Nous l’écrivons aussi clairement parce que c’est entre le calcul et le dépôt qu’un délai se manque le plus facilement.
Concordance avec le grand livre
Avant le dépôt, Bilanzi rapproche le décompte du grand livre, séparément pour le chiffre d’affaires et l’impôt préalable. Un écart peut exister, mais seulement s’il est expliqué. Un écart inexpliqué ne peut pas être noté comme déposé. Il ne finit donc pas dans un rapport que personne ne lit.
En fin d’année, la concordance fait partie de la clôture. Celle-ci suit une liste de contrôle avec des points bloquants, fige les comptes annuels et ouvre l’exercice suivant à partir d’eux.
Ce qui ne fonctionne pas encore
Bilanzi ne transmet pas le décompte par voie électronique à l’AFC. Le décompte selon les contre-prestations reçues et les taux forfaitaires des collectivités publiques ne sont pas pris en charge.
Si vous changez de méthode, Bilanzi ne calcule pas les délais qui en découlent. Bilanzi ne consulte nulle part votre taux de la dette fiscale nette autorisé. Vous le recopiez depuis l’autorisation et vous notez qui l’a fait.
Questions fréquentes
Puis-je utiliser Bilanzi si je ne suis pas assujetti à la TVA ?
Oui. Vous indiquez vous-même lors de la configuration si votre entreprise est assujettie. Si elle ne l’est pas, la TVA n’apparaît pas du tout dans vos livres, pas même un compte TVA. Si vous devenez assujetti plus tard, vous ajoutez l’immatriculation avec sa date.
Quelles méthodes Bilanzi prend-il en charge ?
La méthode effective avec un décompte par trimestre et la méthode des taux de la dette fiscale nette avec un décompte par semestre, toutes deux selon les contre-prestations convenues. Les taux forfaitaires et le décompte selon les contre-prestations reçues ne sont pas pris en charge.
Bilanzi dépose-t-il le décompte auprès de l’AFC ?
Non. Vous reportez les montants sur l’ePortal ou vous remettez l’export à votre fiduciaire. Ensuite, vous notez le dépôt dans Bilanzi, pour qu’il figure dans vos livres.
Que signifie un taux d’impôt validé ?
Une personne titulaire a comparé le taux avec la source officielle et l’a confirmé. Bilanzi enregistre le nom, la date et la source. C’est seulement ensuite qu’un décompte calcule avec ce taux.
Qu’en est-il si je facture en euros ?
Vous décomptez tout de même la TVA en francs. Bilanzi convertit chaque ligne au cours figé sur la facture. Ainsi, l’impôt en francs correspond exactement à l’impôt figurant sur le document.
Ce que cela coûte
C’est compris à partir du plan Starter, donc aussi dans Business et Fiduciaire.
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Le mieux est d’essayer Bilanzi sur un trimestre que vous avez déjà décompté. Créez un compte, saisissez ce trimestre et comparez le résultat avec votre dernier décompte. Bilanzi établit le décompte TVA à partir du plan Starter.
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